Giorgio Basta

Le titre de comte d'Hust a été créé par l’empereur Rodolphe II, par diplôme du 4 septembre 1605, en faveur de Georges Basta, avec transmission « utriusque sexus in infinitum » (des deux sexes à l'infini), d’où la revendication de ce titre par de nombreux descendants, en lignée féminine.

C'est une interprétation évidemment abusive, puisque que dans quelques siècles, une grande partie de l'humanité pourrait revendiquer ce titre.

En ce qui concerne la doctrine, le général d'Esclaibes souligne que la formule « utriusque sexus in infinitum » n'était nullement particulière au diplôme du général Georges Basta mais que c'était une formule de chancellerie destinée à montrer qu'il s'agissait d'un titre du Saint-Empire que pouvaient porter tous les membres d'une même famille et non d'un titre ne se transmettant que par ordre de primogéniture ou d'un titre attaché à la possession d'un fief déterminé. La dévolution de ce titre à l'infini est un total contresens.

En ce qui concerne la jurisprudence, il convient de considérer que Charles-Antoine d'Esclaibes n'a pris le titre de comte d'Hust qu'en 1685 au plus tard, soit après la mort de son beau-frère Nicolas-Ferdinand Basta. En avait-il le droit? Devenu français par le traité de Nimègue mais fidèle de la couronne d'Espagne jusqu'au bout, il ne pouvait solliciter le roi de France pour la confirmation de son titre. Toutefois, le parlement de Flandre, ayant jurisprudence sur les régions annexées par Louis XIV, n'a jamais fait un problème de cet état de fait.

En 1786, les d'Ennetières, descendants par les femmes du dernier mâle Basta obtinrent de l'Empereur Joseph II le droit de relever le titre de comte d'Hust mais cette transmission utérine ne fut jamais admise par la monarchie belge.

Un arrêt de la Cour de Cassation du 26 octobre 1897 rejeta l'interprétation extensive du diplôme de Georges Basta. Malgré cette décision, le TGI de Douai rendit un jugement contraire le 29 avril 1959, option pour le moins étrange car seule la Commission du Sceau, au ministère de la justice, est qualifiée pour l'investiture des titres à l'état-civil.

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